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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE-ANTILLES
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FRANCE-ANTILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE-ANTILLES
FRANCE-ANTILLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1509570
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2028

Présentation de la marque FRANCE-ANTILLES

Déposée le 29 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE-ANTILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-ANTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE-ANTILLES domicilié(e) Place François Mitterrand - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 040 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRANCE-ANTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE-ANTILLES arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

FRANCE-ANTILLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ParuVendu ne dénature pas la nature , Groupe Hersant Média , anSanm LE PREMIER MAGAZINE SENIORS DES ANTILLES , TENDANCE SPORTS , anSanm , FRANCE ANTILLES , GHM , RADIO BIS - SUN F.M. , FRANCE GUYANE LE JOURNAL D INFORMATION DES ANTILLES GUYANE


FRANCE-ANTILLES, Société par Actions Simplifiée - Place François Mitterrand - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 480040245


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2118541 - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 23 janvier 2007 - Changement d'adresse n°447119 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 23 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447121 - Publication au BOPI 2007-01-23

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447120 - Publication au BOPI 2007-01-23

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378439 - Publication au BOPI 2008-07-03

Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496498 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 20 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°624402 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Inscription le 18 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°742912 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2695011 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-10-05

Inscription le 13 novembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°772499 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Inscription le 18 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773010 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matièrs adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].